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Marques déposées par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE (EPCI
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DESTINATION PROVENCE MEDITERRANEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DESTINATION PROVENCE MEDITERRANEE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE (EPCI)

Numéro de dépôt :
3612466
Date de dépôt :
30/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2018
DESTINATION PROVENCE MEDITERRANEE de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE (EPCI

Présentation de la marque DESTINATION PROVENCE MEDITERRANEE

Déposée le 30 octobre 2008 par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE (EPCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESTINATION PROVENCE MEDITERRANEE »

Le déposant est COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE (EPCI) domicilié(e) 20 RUE NICOLAS PEIRESC, BP 536,83041 TOULON CEDEX 9 - 83041 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE domicilié(e) 20 RUE NICOLAS PEIRESC, BP 536,83041 TOULON CEDEX 9 - 83041 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESTINATION PROVENCE MEDITERRANEE est expirée depuis le 30 octobre 2018.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE (EPCI a également déposé les autres marques suivantes : easy.TPM , TOULON, CAPITALE DES GRANDS VOILIERS , MEDITERRANEAN TALL SHIP'S REGATTA 2013 – TOULON


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE (EPCI) - 20 RUE NICOLAS PEIRESC, BP 536,83041 TOULON CEDEX 9 - 83041 - France


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE - 20 RUE NICOLAS PEIRESC, BP 536,83041 TOULON CEDEX 9 - 83041 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.